Conditions générales de vente

1- Acceptation des conditions de vente : Le client reconnaît avoir pris pleinement connaissance des conditions de vente ci-dessous, qu’il accepte en cochant le bouton d’acceptation sur le formulaire de commande en ligne.

2- Contenu : Un cahier comprend 1 modèle couleur (en couverture) et les explications pour le réaliser, sous pochette plastique avec couverture transparente.

3- Réalisation  : Les modèles sont prévus pour être peints sur porcelaine et cuits entre 750 et 850 °C. Si vous ne disposez pas de four céramique, pensez à vous rapprocher de potiers, clubs et associations pour faire cuire vos réalisations.

4- Prix : 14,00 € par fiche (port inclus en France métropolitaine). Les prix sont exprimés en euros HT. TVA non applicable suivant l’article 293B du CGI.

5- Frais d’envoi  : Pour la France métropolitaine, port inclus dans le prix. Pour l’Outre-Mer et le reste du monde : 1,50 € supplémentaire par cahier

6- Délai de livraison : Votre commande est expédiée entre 2 à 7 jours ouvrables à réception de votre règlement. En cas de rupture de stocks, le délai vous est précisé par mail dès réception de votre commande.

7- Paiement : Règlement global à la commande, par chèque ou en ligne via le système Paypal.

8- Propriété intellectuelle : D’une manière générale, il est demander de veiller à respecter les droits d’auteur, en ne faisant pas un usage commercial d’un dessin ou modèle d’autrui. Un usage privé est bien-sûr autorisé.

Pour présenter sur internet un objet peint d’après un cahier, merci par avance de préciser : "Peint d’après un cahier d’Isabelle Toret".

9- Duplication : Toute duplication, reproduction, d’un cahier, ou du présent site et de son contenu, photos et textes, en totalité ou partie, pour quelque usage et sous quelque forme que ce soit, est formellement interdite. Tous droits d’exploitation sont réservés.

10- Litige : En cas de litige, les juridictions compétences seront les juridictions du tribunal de Montpellier.